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Marques déposées par CHAMTEX
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" LABEL CEVENNES TEXTILE "
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

" LABEL CEVENNES TEXTILE "
CHAMTEX
LA SEDA
SOLAMA
MAURIN
SOTEXMI

Numéro de dépôt :
3009670
Date de dépôt :
16/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque " LABEL CEVENNES TEXTILE "

Déposée le 16 février 2000 par CHAMTEX, LA SEDA, SOLAMA, MAURIN, SOTEXMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " LABEL CEVENNES TEXTILE " »

Les déposants sont CHAMTEX, domicilié(e) route de ganges, 30440 SUMENE - France, LA SEDA, domicilié(e) le plan, 30440 SUMENE - France, SOLAMA, domicilié(e) le plan, 30440 SUMENE - France, MAURIN, domicilié(e) zam du tapis vert, 3017 st hippolyte du fort - France, SOTEXMI, domicilié(e) 17 av ; chemin neuf, 34190 st BAUZILLE DE PUTOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTEXMI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 35

CHAMTEX a également déposé les autres marques suivantes : AUVERNOR


CHAMTEX - route de ganges, 30440 SUMENE - France

LA SEDA - le plan, 30440 SUMENE - France

SOLAMA - le plan, 30440 SUMENE - France

MAURIN - zam du tapis vert, 3017 st hippolyte du fort - France

SOTEXMI - 17 av ; chemin neuf, 34190 st BAUZILLE DE PUTOIS - France - SIREN 3


SOTEXMI - France


Inscription le 18 avril 2001 - Rejet total n°322035 - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2001-04-18

Vêtements - sous-vêtements chaussures - protège bas - bord côte - bas - collants - mi bas chaussettes - Tissus - produits textiles non compris dans d'autres classes. Publicité - gestion des affaires commerciales - administration commerciales - travaux de bureau.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).